MENTIONS LÉGALES


Editeur : VIADECOM SARL 23 rue du départ 75014 PARIS Statut : SARL N° SIRET : RCS PARIS 538 237 157

Hébergeur : L’hébergement de ce site Internet est assuré par la société : ITSense – 68 Rue de Malabry – 79300 Bressuire – France

 

Propriété intellectuelle et Copyright : Le site NAUTIC-FREEBOUTIK.com est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et le droit d’auteur. Toutes les informations disponibles sur le Site sont protégées par un copyright et sont propriété de NAUTIC-WINBOUTIK sous réserve de droits appartenant à des tiers. Les présentes informations ne devront pas être interprétées comme constituant une licence ou un droit d’utilisation portant sur toute image, marque déposée, marque de service ou logo de NAUTIC-WINBOUTIK. Le téléchargement ou la copie de tout logiciel ou matériel à partir du Site ne vous confère aucun droit sur les éléments téléchargés ou copiés. NAUTIC-WINBOUTIK réserve tous ses droits sur le copyright et la propriété de toute information disponible sur le Site et les fera valoir dans toute l’extension de la loi applicable.

 

Commission Nationale Informatique et Libertés : Le site “NAUTIC-FREEBOUTIK” a fait l’objet d’une demande d’avis enregistrée auprès de la CNIL avec le n° (en cours). Si vous souhaitez prendre connaissance de l’Acte Réglementaire, envoyez un courriel à : contact@viadecom.fr

 

Utilisation des données : Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978, dite loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès individuel, de rectification et de suppression de données nominatives qui vous concernent que NAUTIC-WINBOUTIK est amenée à recueillir pour le traitement de votre dossier. Vos droits peuvent être exercés par courrier à l’adresse suivante: VIADECOM – 23, rue du Départ – 75014 PARIS Ces données demeurent à l’usage interne de l’entreprise NAUTIC-WINBOUTIK.

 

Responsabilité : Le site NAUTIC-FREEBOUTIK.com contient des liens hypertextes renvoyant à d’autres sites Internet. Ne pouvant exercer aucun contrôle sur ces sites, NAUTIC-WINBOUTIK ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter la responsabilité quant aux contenus créés ou publiés sur ces sites tiers.

 

Réserve de fiabilité et de garantie : Les informations disponibles sur le Site ont été préparées par NAUTIC-WINBOUTIK qui a pris toutes les mesures nécessaires pour faire en sorte que ces informations soient fiables, correctes et complètes. NAUTIC-WINBOUTIK ne garantit ni explicitement ni implicitement l’exactitude, l’exhaustivité ou l’adéquation desdites informations à quelques fins que ce soit. NAUTIC-WINBOUTIK ne peut garantir que les informations trouvées sur le Site n’ont pas été altérées suite à des défaillances techniques (déconnexion, interférence de la part de tiers, virus, etc.).

 

Limitation de la responsabilité : Dans les limites autorisées par la loi, notamment en cas de négligence, NAUTIC-WINBOUTIK ne pourra être tenu responsable de pertes ou de dommages de quelque nature que ce soit, qu’il s’agisse, notamment mais non exclusivement, de dommages directs, indirects ou consécutifs, liés à l’accès au Site ou à tout autre site ayant un lien avec le Site, à son utilisation, à son exploration ou à son téléchargement.

 

Ce Site vous offre la possibilité d’envoyer des e-mails à NAUTIC-WINBOUTIK. Ces e-mails transitent par Internet, un réseau public sur lequel NAUTIC-WINBOUTIK n’a aucun contrôle, et sont de ce fait susceptibles d’être interceptés, altérés ou perdus. NAUTIC-WINBOUTIK décline toute responsabilité à cet égard.

 

 

© NAUTIC-WINBOUTIK 2017 – Tous droits réservés